Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site opendomotique-photovoltaique.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Mise à jour le 23/04/2025

1. Edition du site

Le présent site, accessible à l’URL opendomotique-photovoltaique.com (le « Site »), est édité par :

OPEN DOMOTIQUE , société au capital de 1000 euros, inscrite au R.C.S. de Draguignan sous le numéro Draguignan B 847639051, dont le siège social est situé au 561 ROUTE DE TRETS, 83910 POURRIERES France, représenté(e) par Geoffrey DEAU dûment habilité(e)"

Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR85847639051.

2. Hébergement

Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1, (contact téléphonique ou email : 1007).

3. Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site est Geoffrey DEAU

4. Nous contacter

Par email : contact@opendomotique.com

Par courrier : 561 ROUTE DE TRETS, 83910 POURRIERES France

5. Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section "Charte de Protection des Données Personnelles", conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).

Copyright ©OpenDomotique 2025